J.O. 6 du 8 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 00741
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Arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)
NOR : MCCC0300677A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 18 décembre 2003, M. Claude Aroulanda, agent contractuel de catégorie A, est nommé régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction des Archives de France à compter du 8 septembre 2003.
L'arrêté du 13 mars 2003 portant nomination d'une régisseuse intérimaire de recettes et d'avances auprès de la direction des Archives de France est abrogé.